PLU en vigueur You are here : Home > Ma ville > Urbanisme > Plan local d’urbanisme > PLU en vigueur 1 – Rapport de présentation Diagnostic Explication des choix retenus Résumé non technique 2 – Padd PADD 3 – Orientations d’aménagement et de programmation Les orientations 4 – Règlement Le règlementLes annexes au règlement Plans de zonage Plan des protections du patrimoine Périmètre des 500 mètres nord Périmètre des 500 mètres sud Tableau des réserves foncières 5 – Annexes 0 – LISTES DES ANNEXESListe des annexes 1 – ZAC Délibération 33 Délibération 34 Délibération 43 Délibération n°168 – Réduction du périmètre d’intervention de la ZAC des Aulnes Périmètres ZAC 2 – DPU Délibération 41 Délibération 47 Périmètre du DPU conseil municipal du 15 mai 2008 3 – PERMIS DE DÉMOLIR Délibération du 28 juin 2007 4 – SURSIS À STATUER Périmètre de prise en considération du secteur « Val Francilia » Périmètre de prise en considération du secteur Jacques Duclos Périmètre de prise en considération du secteur Vieux-Pays Périmètre de prise en considération du secteur RD115 – Route de Mitry Périmètre de prise en considération du secteur centre Gare Périmètre de prise en considération du secteur Chanteloup Périmètre de prise en considération du secteur Nonneville 5 – PLOMB Arrêté exposition au plomb 6 – TAXE D’AMÉNAGEMENT Taxe d’aménagement majorée Val Francilia 2024 Taxe d’aménagement majorée Rd115 Route De Mitry 2024 Taxe d’aménagement majorée Nonneville 2024 Taxe d’aménagement majorée Mitry Ambourget Gros Saule 2024 Taxe d’aménagement majorée Jacques Duclos 2024 Taxe d’aménagement majorée Chemin Du Moulin De La Ville 2024 Taxe d’aménagement majorée Chanteloup 2024 Taxe d’aménagement majorée Centre Gare 2024 Taxe d’aménagement 5% 2024 Plan Taxes d’aménagement majorées 2024 7 – SERVITUDES D’UTILITÉ PUBLIQUE Servitudes d’utilité publique UP 2012 Servitudes d’utilité publique sud Servitudes d’utilité publique nord 8 – EAU POTABLE Note alimentation eau – mai 2013 Réseau Aulnay Nord Réseau Aulnay Sud 9 – RÉSEAU D’ASSAINISSEMENT Réseau d’assainissement 10 – DÉCHETS Déchets 11 – PLAN EXPOSITION AU BRUIT Arrêté préfecture plan d’exposition au bruit n°04-044 Carte stratégique de bruit Paris-Le Bourget – 2008 – référence Lden Zones d’exposition au bruit aéroport Charles-de-Gaulle 12 – PROTECTION ACOUSTIQUE Arrêté nuisances sonores Classement sonore des infrastructures de transports terrestres de Seine-Saint-Denis – secteurs de nuisance acoustique, carte n°2 13 – RÈGLEMENT DE PUBLICITÉ Arrêté Règlement local de publicité, enseignes et pré-enseignes de la ville – Juin 2011 Règlement 14 – PLAN DES PRÉVENTIONS DES RISQUES Arrêté approuvant R 111-3 la délimitation du périmètre des zones de risques liés à l’existence de poches de dissolution de gypse dans la commune 21 mars 1986 Arrêté modification R 111-3 du 18 avril 1995 Plan Aulnay nord R113 Plan Aulnay sud R113 Carte de l’Aléa retrait-Gonflement des sols argileux 15 – ZONES ARCHÉOLOGIQUES Plan archéologie préventive 2004 Arrêté n°2004/259 16 – NAPPE PHRÉATIQUE PIÉZOS Plan de situation des piézos et carte de la nappe phréatique
